Mentions légales

Hébergeur

Le présent site web est hébergé chez OVH.

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA

Raison Sociale

Le présent site est publié par : R&S FACTORY

Siège social : 221 rue du Conillot 50400 GRANVILLE

Téléphone 07.67.38.71.78 – 07.69.79.90.28

SAS au capital de 10 000 € – RCS COUTANCES 840 997 837

Code APE :   8299Z– N° de TVA intra FR49840997837

Publication

Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.

Monsieur Mathieu ROUVIERE, Président R&S FACTORY.

Contact

contact@rs-factory.fr

Hébergement et sécurité

R&S FACTORY met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers http://www.rs-factory.fr nécessite une autorisation préalable et écrite. R&S FACTORY décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site rs-factory.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments qui figurant sur le site R&S FACTORY sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, apparaissant à l’adresse https://www.rs-factory.fr ou sur les sous-domaines associés, sont la propriété exclusive de R&S FACTORY. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de R&S FACTORY. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Droit applicable

Les présentes conditions du site www.rs-factory.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Données personnelles

R&S FACTORY tient à protéger les données personnelles de ses clients et prospects.

Le site web www.rs-factory.fr est conforme à la nouvelle règlementation RGPD. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.